Bijoux, montres

vendredi 04 mars 2011 14:15
Drouot - Richelieu - Salle 3
Informations sur la vente
BIJOUX & MONTRES

le cabinet Serret-Portier présente les lots n°1 à 71

Alexandra Kunz-Aubert présente les lots n°72 à 125 et 130 à 145.


Personne à contacter pour tous renseignements :

Tifenn Bouric
Directrice
Départements Joaillerie - Horlogerie
S.A.S. CORNETTE DE SAINT CYR Maison de Ventes
46, Avenue Kléber
75116 PARIS
Tél : 01. 47. 27. 11. 24. - Port. : 06. 82. 45. 84. 63.
Fax : 01. 45. 53. 45. 24.

Expositions publiques :

Jeudi 3 Mars de 11h à 18h
Vendredi 4 Mars de 11h à 12h.
Téléphone pendant les expositions : 01 48 00 20 03

Experts :

P. Serret & E. Portier
Experts joailliers
près la Cour d’appel de Paris
17, rue Drouot 75009 Paris
Tél. : 01 47 70 89 82

Alexandra KUNZ-AUBERT
Tél. : 06 20 42 44 65
alexandraka@gmail.com
Conditions de ventes
La Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr est une société de ventes
volontaires régie par la loi du 10 juillet 2000. La Maison de Ventes
agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur.
Les ventes aux enchères organisées par la Maison de Ventes
Cornette de Saint Cyr sont soumises aux présentes conditions :
LES BIENS MIS EN VENTE
Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant
les intéresser lors des expositions organisées avant les enchères par
la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr.
Des rapports d'état peuvent être communiqués à titre indicatif et
gracieux sur simple demande, par courrier, téléphone ou courrier
électronique. Ceux-ci sont fonction des connaissances artistiques
et scientifiques à la date de la vente et toute erreur ou omission ne
saurait entraîner la responsabilité de la Maison de Ventes. Les
mentions figurant au catalogue sont établies par la Maison de
Ventes et l'expert qui l'assiste le cas échéant, sous réserve des
notifications et des rectifications annoncées au moment de la
présentation du lot et portées au procès-verbal de la vente. Les
dimensions, les poids et les estimations ne sont donnés qu'à titre
indicatif. Les couleurs des oeuvres portées au catalogue peuvent
être différentes en raison des processus d'impression.
L’absence de mention d'état au catalogue n'implique nullement que
le lot soit en parfait état de conservation ou exempt de restauration,
usures, craquelures, rentoilage ou autre imperfection.
Les biens sont vendus dans l'état où ils se trouvent au moment de
la vente.
Aucune réclamation ne sera admise une fois l'adjudication
prononcée, l'exposition préalable ayant permis l'examen de l'objet.
En cas de retrait d'un objet avant la vente par un déposant et après
la parution du catalogue ou, en cas de modification du prix de
réserve rendant impossible la mise en vente immédiate de l'objet,
le vendeur sera tenu de verser à la Maison de Ventes Cornette de
Saint Cyr à titre de dédommagement les honoraires acheteur et
vendeur calculés sur la base de l'estimation médiane indiquée au
catalogue. La remise de l'objet retiré de la vente sera suspendue
au réglement desdits honoraires. En l'absence de réglement, l'objet
sera à nouveau présenté à la vente selon les termes de la réquisition
de vente initiale.
ENCHÈRES
Les enchères suivent l'ordre des numéros du catalogue.
Les enchérisseurs sont invités à se faire connaître auprès de la
Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr avant la vente afin de
permettre l'enregistrement de leurs données personnelles.
Le mode usuel pour enchérir consiste à être présent dans la salle.
Toutefois, tout enchérisseur qui souhaite faire un ordre d'achat par
écrit ou enchérir par téléphone peut utiliser le formulaire prévu à cet
effet en fin du catalogue de vente ou sur le site
www.cornette.auction.fr. Ce formulaire doit parvenir à la Maison
de Ventes Cornette de Saint Cyr accompagné d'un relevé d'identité
bancaire ou des coordonnées bancaires au moins deux jours avant
la vente.
La Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr se charge gracieusement
des enchères par téléphone ainsi que des ordres d'achat. Dans tous
les cas, la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr ne pourra être
tenue pour responsable d'un problème de liaison téléphonique ainsi
que d'une erreur ou d'une omission dans l'exécution des ordres
reçus.
Dans l'hypothèse de deux ordres d'achat identiques, c'est l'ordre le
plus ancien qui aura la préférence. En cas d'enchères dans la salle
pour un montant équivalent à un ordre d'achat, l'enchérisseur
présent aura la priorité.
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire. En cas de
double enchère reconnue effective par le commissaire-priseur, le
lot sera remis en vente, toutes les personnes présentes pouvant
concourir à la deuxième mise en adjudication.
PAIEMENT
La vente est faite au comptant et conduite en euros.
Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. Dans
l'hypothèse où l'adjudicataire n'a pas fait connaître ses données
personnelles avant la vente, il devra justifier de son identité et de ses
références bancaires.
Les acquéreurs paieront en sus de l'adjudication, par lot et par
tranche, les frais et taxes suivants :
- de 1 à 400 000 € : 20,90 % HT (25 % TTC sauf pour les livres
22,05 % TTC)
- au-delà de 400 000 € : 10,03 % HT (12 % TTC sauf pour les livres
10,58 % TTC)
Pour les lots en provenance d'un pays tiers à l'Union Européenne,
il conviendra d'ajouter la TVA à l'import soit :
Pour les lots dont les numéros sont précédés du signe : * une TVA
supplémentaire de 5,5 % du prix d'adjudication.
Pour les lots dont les numéros sont précédés du signe : ** une TVA
supplémentaire de 19,6 % du prix d'adjudication.
L’adjudicataire pourra s'acquitter du paiement par les moyens
suivants: - en espéces dans la limite de la législation en vigueur.
- par virement bancaire.
- par chéque avec présentation obligatoire d'une piéce d'identité.
Les chèques tirés sur une banque étrangère ne sont autorisés
qu'après l'accord préalable de la Maison de Ventes Cornette de
Saint Cyr. Il est conseillé aux acheteurs de fournir une lettre
accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention
d'achat.
- par carte bancaire : sauf American Express.
DÉFAUT DE PAIEMENT
A défaut de paiement du montant de l'adjudication et des frais, une
mise en demeure sera adressée à l'acquéreur par lettre
recommandée avec avis de réception. A défaut de paiement de la
somme due à l'expiration du délai d'un mois après cette mise en
demeure, il sera perçu sur l'acquéreur et pour prise en charge des
frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du
prix d'adjudication, avec un minimum de 250 euros.
L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l'allocation de
dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait
nécessaire, et ne préjuge pas de l'éventuelle mise en oeuvre de la
procédure de folle enchère régie par l'article L 321- 14 du Code de
Commerce.
Dans le cadre de la procédure de folle enchère, la Maison de
Ventes se réserve de réclamer à l'adjudicataire défaillant le
paiement de la différence entre le prix d'adjudication initial et le
prix d'adjudication sur folle enchère, s'il est inférieur, ainsi que les
coûts générés par les nouvelles enchères.
La Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr se réserve la possibilité
de procéder à toute compensation avec les sommes dues à
l'adjudicataire défaillant. De même, la Maison de Ventes Cornette
de Saint Cyr se réserve d'exclure de ses ventes futures, tout
adjudicataire qui n'aura pas respecté les présentes conditions de
vente.
RETRAIT DES ACHATS
Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de
l'intégralité des sommes dues.
En cas de paiement par chèque non certifié ou par virement, la
délivrance des objets pourra être différée jusqu'à l'encaissement.
Dès l'adjudication, les objets sont placés sous l'entière responsabilité
de l'acquéreur. Pour l'enlèvement des lots qui n'ont pas été retirés le
jour de la vente, il est conseillé de contacter préalablement la
Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr au 01 47 27 11 24. Les
tableaux et objets d'art peuvent être retirés sur rendez-vous au 46
avenue Kléber 75116 Paris, du lundi au vendredi de 9 heures à 13
heures et de 14 heures à 18 heures (17 heures le vendredi). Après
un délai de quinze jours de stockage gracieux, ce dernier sera
facturé 36 euros TTC par mois et par lot, soit 9 euros TTC par
semaine et par lot. Toute semaine commencée est réputée due.
Le mobilier, et de manière générale les pièces volumineuses, sont
conservés au magasinage de l'Hôtel Drouot. Les frais de stockage
sont à la charge de l'acheteur et lui seront facturés directement par
l'Hôtel Drouot, par quinzaine et selon les tarifs en vigueur. Le
magasinage des objets n'engage pas la responsabilité de la Maison
de Ventes.
Le transport des lots est effectué aux frais et sous l'entière
responsabilité de l'adjudicataire.
COMPÉTENCE LÉGISlATIVE ET JURIDlCTIONNELLE
Les présentes conditions de vente sont régies par le droit français.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité et leur
exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de
Paris.

CONDITIONS SPÉCIALES BIJOUX

Le Cabinet SERRET-PORTIER applique les appellations selon les normes et
réglementations techniques conformes au décret n°2002-65 du 14
Janvier 2002.
a) Le Cabinet SERRET-PORTIER désigne les pierres modifiées par « les
pratiques lapidaires traditionnelles » de la même manière que celles qui
n’auraient pas été modifiées. (Art 3)
b) Le Cabinet SERRET-PORTIER désigne les pierres modifiées par d’autres
procédés par le nom de la pierre, suivi de la mention « traitée » ou par
l’indication du traitement subi. (Art 2)
Les pierres non accompagnées de certificats ou attestations de
Laboratoires ont été estimées par le Cabinet SERRET-PORTIER en tenant
compte des modifications éventuelles du paragraphe a).
Le Cabinet SERRET-PORTIER se tient à la disposition des acheteurs pour
tous renseignements complémentaires concernant le décret n°2002-65
ou les différentes sortes de traitements existants.
Les techniques d’identification et les conclusions d’analyse concernant
l’origine et la classification des pierres et perles peuvent varier d’un
laboratoire à un autre.
En conséquence, il est possible d’obtenir, dans certains cas, un résultat
différent en fonction des laboratoires consultés.
L’examen de trace « HPHT » a été effectué au sein du Cabinet
SERRET-PORTIER par méthode de transmission optique.

CONDITIONS SPÉCIALES POUR L’HORLOGERIE,LES MONTRES ET PENDULES

Aucune garantie n’est faite n’est faite sur l’état
de marche des montres et pendules, ni sur les
bracelets.
Il est important de noter que la plupart des montres
ont été ouvertes afin d’identifier le type et la qualité
du mouvement, y compris les montres résistantes à
l’eau. C’est pourquoi il ne peut être garanti que
lesdites montres soient encore résistantes à l’eau et
il est vivement recommandé à l’acquéreur de
consulter un horloger avant d’utiliser l’objet.
Les cadrans restaurés ou repeints, constituant une
mesure conservatoire et non un vice, ne seront pas
signalés.
Enfin compte-tenu de l’ancienneté de certaines
montres ou pendules ; certaines pièces nécessaires
à la restauration de ces dernières sont susceptibles
ne plus exister. Aucune garantie n’est donnée à
l’acheteur sur la possibilité d’une restauration ;
aussi aucune réclamation ne sera acceptée après la
vente suite à une impossibilité de restauration de
montres et pendules vendues en l’état.
Cornette de Saint Cyr maison de ventes
6 avenue Hoche - 75008 Paris, France
Agrément 2002-379 / 2002-364
Tél : 33 (0)1 47 27 11 24
info@cornette-saintcyr.com





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