Bijoux, montres

samedi 27 novembre 2010 14:15
Drouot - Richelieu - Salle 8
Informations sur la vente
BIJOUX & MONTRES

Expositions publiques :

Vendredi 26 novembre de 11h à 18h
Samedi 27 novembre de 11h à 12h
Téléphone pendant les expositions et la vente : 01 48 00 20 08

Experts :

Bijoux
P. Serret & E. Portier
Tél. : 01 47 70 89 82


Montres
Alexandra KUNZ-AUBERT
Tél. : 06 20 42 44 65
alexandraka@gmail.com
Conditions de ventes
CONDITIONS DE VENTE

La Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr est une société de ventes
volontaires régie par la loi du 10 juillet 2000. La Maison de Ventes
agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur.
Les ventes aux enchères organisées par la Maison de Ventes
Cornette de Saint Cyr sont soumises aux présentes conditions :

LES BIENS MIS EN VENTE
Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant
les intéresser lors des expositions organisées avant les enchères par
la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr.
Des rapports d'état peuvent être communiqués à titre indicatif et
gracieux sur simple demande, par courrier, téléphone ou courrier
électronique. Ceux-ci sont fonction des connaissances artistiques
et scientifiques à la date de la vente et toute erreur ou omission ne
saurait entraîner la responsabilité de la Maison de Ventes. Les
mentions figurant au catalogue sont établies par la Maison de
Ventes et l'expert qui l'assiste le cas échéant, sous réserve des
notifications et des rectifications annoncées au moment de la
présentation du lot et portées au procès-verbal de la vente. Les
dimensions, les poids et les estimations ne sont donnés qu'à titre
indicatif. Les couleurs des oeuvres portées au catalogue peuvent
être différentes en raison des processus d'impression.
L’absence de mention d'état au catalogue n'implique nullement que
le lot soit en parfait état de conservation ou exempt de restauration,
usures, craquelures, rentoilage ou autre imperfection.
Les biens sont vendus dans l'état où ils se trouvent au moment de
la vente.
Aucune réclamation ne sera admise une fois l'adjudication
prononcée, l'exposition préalable ayant permis l'examen de l'objet.
En cas de retrait d'un objet avant la vente par un déposant et après
la parution du catalogue ou, en cas de modification du prix de
réserve rendant impossible la mise en vente immédiate de l'objet,
le vendeur sera tenu de verser à la Maison de Ventes Cornette de
Saint Cyr à titre de dédommagement les honoraires acheteur et
vendeur calculés sur la base de l'estimation médiane indiquée au
catalogue. La remise de l'objet retiré de la vente sera suspendue
au réglement desdits honoraires. En l'absence de réglement, l'objet
sera à nouveau présenté à la vente selon les termes de la réquisition
de vente initiale.

ENCHÈRES
Les enchères suivent l'ordre des numéros du catalogue.
Les enchérisseurs sont invités à se faire connaître auprès de la
Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr avant la vente afin de
permettre l'enregistrement de leurs données personnelles.
Le mode usuel pour enchérir consiste à être présent dans la salle.
Toutefois, tout enchérisseur qui souhaite faire un ordre d'achat par
écrit ou enchérir par téléphone peut utiliser le formulaire prévu à cet
effet en fin du catalogue de vente ou sur le site
www.cornette.auction.fr. Ce formulaire doit parvenir à la Maison
de Ventes Cornette de Saint Cyr accompagné d'un relevé d'identité
bancaire ou des coordonnées bancaires au moins deux jours avant
la vente.
La Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr se charge gracieusement
des enchères par téléphone ainsi que des ordres d'achat. Dans tous
les cas, la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr ne pourra être
tenue pour responsable d'un problème de liaison téléphonique ainsi
que d'une erreur ou d'une omission dans l'exécution des ordres
reçus.
Dans l'hypothèse de deux ordres d'achat identiques, c'est l'ordre le
plus ancien qui aura la préférence. En cas d'enchères dans la salle
pour un montant équivalent à un ordre d'achat, l'enchérisseur
présent aura la priorité.
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire. En cas de
double enchère reconnue effective par le commissaire-priseur, le
lot sera remis en vente, toutes les personnes présentes pouvant
concourir à la deuxième mise en adjudication.

PAIEMENT
La vente est faite au comptant et conduite en euros.
Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. Dans
l'hypothèse où l'adjudicataire n'a pas fait connaître ses données
personnelles avant la vente, il devra justifier de son identité et de ses
références bancaires.
Les acquéreurs paieront en sus de l'adjudication, par lot et par
tranche, les frais et taxes suivants :
- de 1 à 400 000 euros : 20,90 % HT (25 % TTC sauf pour les livres
22,05 % TTC)
- au-delà de 400 000 euros : 10,03 % HT (12 % TTC sauf pour les livres
10,58 % TTC)
Pour les lots en provenance d'un pays tiers à l'Union Européenne,
il conviendra d'ajouter la TVA à l'import soit :
Pour les lots dont les numéros sont précédés du signe : * une TVA
supplémentaire de 5,5 % du prix d'adjudication.
Pour les lots dont les numéros sont précédés du signe : ** une TVA
supplémentaire de 19,6 % du prix d'adjudication.
L’adjudicataire pourra s'acquitter du paiement par les moyens
suivants: - en espéces dans la limite de la législation en vigueur.
- par virement bancaire.
- par chéque avec présentation obligatoire d'une piéce d'identité.
Les chèques tirés sur une banque étrangère ne sont autorisés
qu'après l'accord préalable de la Maison de Ventes Cornette de
Saint Cyr. Il est conseillé aux acheteurs de fournir une lettre
accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention
d'achat.
- par carte bancaire : sauf American Express.

DÉFAUT DE PAIEMENT
A défaut de paiement du montant de l'adjudication et des frais, une
mise en demeure sera adressée à l'acquéreur par lettre
recommandée avec avis de réception. A défaut de paiement de la
somme due à l'expiration du délai d'un mois après cette mise en
demeure, il sera perçu sur l'acquéreur et pour prise en charge des
frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du
prix d'adjudication, avec un minimum de 250 euros.
L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l'allocation de
dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait
nécessaire, et ne préjuge pas de l'éventuelle mise en oeuvre de la
procédure de folle enchère régie par l'article L 321- 14 du Code de
Commerce.
Dans le cadre de la procédure de folle enchère, la Maison de
Ventes se réserve de réclamer à l'adjudicataire défaillant le
paiement de la différence entre le prix d'adjudication initial et le
prix d'adjudication sur folle enchère, s'il est inférieur, ainsi que les
coûts générés par les nouvelles enchères.
La Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr se réserve la possibilité
de procéder à toute compensation avec les sommes dues à
l'adjudicataire défaillant. De même, la Maison de Ventes Cornette
de Saint Cyr se réserve d'exclure de ses ventes futures, tout
adjudicataire qui n'aura pas respecté les présentes conditions de
vente.

RETRAIT DES ACHATS
Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de
l'intégralité des sommes dues.
En cas de paiement par chèque non certifié ou par virement, la
délivrance des objets pourra être différée jusqu'à l'encaissement.
Dès l'adjudication, les objets sont placés sous l'entière responsabilité
de l'acquéreur. Pour l'enlèvement des lots qui n'ont pas été retirés le
jour de la vente, il est conseillé de contacter préalablement la
Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr au 01 47 27 11 24. Les
tableaux et objets d'art peuvent être retirés sur rendez-vous au 46
avenue Kléber 75116 Paris, du lundi au vendredi de 9 heures à 13
heures et de 14 heures à 18 heures (17 heures le vendredi). Après
un délai de quinze jours de stockage gracieux, ce dernier sera
facturé 36 euros TTC par mois et par lot, soit 9 euros TTC par
semaine et par lot. Toute semaine commencée est réputée due.
Le mobilier, et de manière générale les pièces volumineuses, sont
conservés au magasinage de l'Hôtel Drouot. Les frais de stockage
sont à la charge de l'acheteur et lui seront facturés directement par
l'Hôtel Drouot, par quinzaine et selon les tarifs en vigueur. Le
magasinage des objets n'engage pas la responsabilité de la Maison
de Ventes.
Le transport des lots est effectué aux frais et sous l'entière
responsabilité de l'adjudicataire.

COMPÉTENCE LÉGISlATIVE ET JURIDlCTIONNELLE
Les présentes conditions de vente sont régies par le droit français.
Toute contestation relative à leur existence, leur validité et leur
exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de
Paris.



CONDITIONS OF SALE

The Auction House Cornette de Saint Cyr is a voluntary sales company
governed by the law of 10 July 2000. The Auction House acts as agent for
the seller who enters into a contract for sale with the purchaser.
The auction sales organised by the Auction House Cornette de Saint Cyr are
hereby subject to the following conditions of sale :

GOODS PUT UP FOR SALE
Potential purchasers are invited to examine the goods that might be of
interest to them during the exhibits which are organised by the Auction
House Cornette de Saint Cyr before the auctions.
Condition reports may be requested from the Auction House by letter,
telephone or electronic mail. They will be sent free of charge but are to be
used for information only. The reports will include the artistic and scientific
information known to the Auction House at the date of the sale and the
latter will not accept any responsibility for errors or omissions.
The descriptions to be found in the catalogue are drawn up by the Auction
House and where applicable by the expert who assists the former, subject
to notices and corrections given when the lot is presented and included in
the bill of sale. Sizes, weights and estimates are given for information
purposes only. The coIours of the works included in the cataloguemay vary
due to printing techniques.
The lack of information on the condition of the goods in the catalogue will
by no means imply that the lot is in a perfect state of preservation or free
from restoration, wear, cracks, relining or other imperfection.
The goods are sold in the state they are found at the time of sale.
As the prior exhibit has enabled potential purchasers to examine the object,
no claim will be accepted once the hammer has gone down.
ln the event of a withdrawal of an article prior to the sale by a depositor and
after the publication of the catalogue or, in the event of a modification to
the minimum price rendering it impossible to put the article up for sale
immediately, the seller will be obliged to pay the purchaser and seller fees
calculated on the basis of the median estimate stipulated in the catalogue
to the Auction House Cornette de Saint Cyr by way of compensation. The
article which has been withdrawn will not be returned to the seller until the
aforementioned fees are paid. If no payment is forthcoming, the article will
be put up for sale once again in line with the terms of the initial sale
requisition.

AUCTION SALES
The auction sales are carried out in the order of the catalogue numbers. The
bidders are invited to make themselves known to the Auction House
Cornette de Saint Cyr before the sale to ensure that their personal details
are recorded beforehand.
Bidders are generally present in the room.
However, any bidder who would like to place an absentee bid in writing or
bid by telephone may use the form, intended for this purpose, to be found
at the end of the sale catalogue or on the site www.cornette.auction.fr. The
form should be sent to the Auction House Cornette de Saint Cyr together
with a bank identification slip [RIB in France] or bank details at least two days
before the sale.
The Auction House Cornette de Saint Cyr will deal with auction sales by
telephone and absentee bids free of charge. In all cases, the Auction House
Cornette de Saint Cyr cannot be held responsible for a problem with the
telephone link along with an error or omission in the execution of the
absentee bids received.
ln the event of two identical absentee bids, preference will be given to the
earliest absentee bid. The bidder who is present in the room shall have
priority over an absentee bid should the two bids be of equivalent amounts.
The successful bidder will be deemed to be the individual who has made
the highest bid. In the event of a double bid which is confirmed as such by
the auctioneer, the lot will be put up for sale again and any or all persons
present will have the right to take part in the second sale by auction.

PAYMENT
Sales are to be paid for in cash and in euros.
Payment must be paid immediately after the sale. In the event that the
successful bidder has not given their personal information before the sale,
they will be required to provide proof of identity and bank details.
ln addition to the hammer price, purchasers will be required to pay the
folIowing costs and taxes per lot and per block:
- from 1 to 400 000 euros : 20.90 % before tax (25 % inclusive of tax except
for books 22.05 % inclusive of tax)
- above 400 000 euros : 10.03 % before tax (12 % inclusive of tax except for
books 10.58% inclusive of tax)
For lots fromcountries outside the European Union, import tax will be added
as follows:
For lots with numbers preceded by the sign: * additional tax at 5.5 % of the
hammer price.
For lots with numbers preceded by the sign: ** additional tax at 19.6 %
of the hammer price. .
The successful bidder may pay using one of the following methods:
- in cash within the limits of the legislation in force.
- by bank transfer.
- by cheque, with the presentation of identity papers being compulsory.
Cheques drawn on a foreign bank will only be accepted provided prior
consent is obtained from the Auction House Cornette de Saint Cyr.
Purchasers are advised to provide a letter of credit from their bank for on
amount which is close to their intended purchase figure.
- by bank card except American Express.

FAILURE TO PAY
ln the event of failure to pay the hammer price and fees, formal notice will
be sent to the purchaser by registered letter with acknowledgement of
receipt. ln the event of failure to pay at the end of the deadline of onemonth
after the sending of the formal notice, the purchaser will be required to pay
an additional fee of 10 % of the hammer price, with a minimum of 250
euros, to cover collection costs.
The fact that this clause is applied will not hinder the awarding of damages
and costs for the legal proceedings which will be required, and does not
exclude the article being put up for sale again in a new auction [French
procedure called "folle enchère" - a crazy bid] which is governed by article
L 321 -14 of the Commercial Code.
Within the framework of the folle enchère procedure, the Auction House
hereby reserves the right to claim for the payment of the difference belween
the initial hammer price and the subsequent hammer price obtained from
the folle enchère procedure, if it is lower, together with the costs incurred due
to the second Auction sale from the defaulting successful bidder.
The Auction House Cornette de Saint Cyr hereby reserves the right to offset
against the amounts owed to the defaulting successful bidder. Furthermore,
the Auction House Cornette de Saint Cyr hereby reserves the right to exclude
any or all successful bidder who has not complied with these conditions of
sale from its future auction sales.

COLLECTION OF PURCHASES
No lot will be handed over to the purchasers before all of the amounts
owed are settled.
ln the event of payment with a non-certified cheque or by bank transfer,
delivery of the articles may be differed until receipt of the amounts owed.
As soon as the auction sale is concluded, the articles will be placed under
the purchaser's full responsibility.
With regard to the collection of lots which have not been taken on the date
of sale, you are advised to contact the Auction House Cornette de Saint Cyr
beforehand on +33 (0)1 47 27 11 24.
An appointment can be made to collect paintings and objects of art at 46
avenue Kléber, 75116 Paris, from Monday to Friday from 9.00 a.m. to
1.00 p.m. and from2.00 p.m. to 6.00 p.m. (5.00 p.m. on Fridays). Fifteen
days of free storage is offered. Thereafter, it will be invoiced at 36 euros
inclusive of tax per month and per lot, in other words 9 euros inclusive of
tax per week and per lot. If the article is collected after the beginning of the
week payment for a full week will be requested.
Furniture and generally speaking any bulky articles are kept at the
warehouse by the Hôtel Drouot. Storage costs are to be paid by the
purchaser and will be invoiced directly by the Hôtel Drouot administration
to the purchaser per fortnight and in line with the tariffs in force. The Auction
House will not be responsible for the storage of articles.
Transport of the lots is to be carried out at the successful bidder's expense
and under their full responsibility.

GOVERNING LAW AND JURISDICTION
These conditions of sale are governed by French low. Any or all dispute
relating to the wording, validity and performance will be settled by the court
or competent jurisdiction in Paris.
Hammer prices can be found on the internet site
www.cornette.auction.fr. or upon request at the following telephone
number +33 (0) 1 47 27 11 24.


CONDITIONS SPÉCIALES BIJOUX

Le Cabinet SERRET-PORTIER applique les appellations selon les normes et
réglementations techniques conformes au décret n°2002-65 du 14
Janvier 2002.

a) Le Cabinet SERRET-PORTIER désigne les pierres modifiées par « les
pratiques lapidaires traditionnelles » de la même manière que celles qui
n’auraient pas été modifiées. (Art 3)

b) Le Cabinet SERRET-PORTIER désigne les pierres modifiées par d’autres
procédés par le nom de la pierre, suivi de la mention « traitée » ou par
l’indication du traitement subi. (Art 2)
Les pierres non accompagnées de certificats ou attestations de
Laboratoires ont été estimées par le Cabinet SERRET-PORTIER en tenant
compte des modifications éventuelles du paragraphe a).
Le Cabinet SERRET-PORTIER se tient à la disposition des acheteurs pour
tous renseignements complémentaires concernant le décret n°2002-65
ou les différentes sortes de traitements existants.
Les techniques d’identification et les conclusions d’analyse concernant
l’origine et la classification des pierres et perles peuvent varier d’un
laboratoire à un autre.
En conséquence, il est possible d’obtenir, dans certains cas, un résultat
différent en fonction des laboratoires consultés.

L’examen de trace « HPHT » a été effectué au sein du Cabinet
SERRET-PORTIER par méthode de transmission optique.


CONDITIONS SPÉCIALES POUR L’HORLOGERIE, LES MONTRES ET PENDULES

Aucune garantie n’est faite n’est faite sur l’état
de marche des montres et pendules, ni sur les
bracelets.
Il est important de noter que la plupart des montres
ont été ouvertes afin d’identifier le type et la qualité
du mouvement, y compris les montres résistantes à
l’eau. C’est pourquoi il ne peut être garanti que
lesdites montres soient encore résistantes à l’eau et
il est vivement recommandé à l’acquéreur de
consulter un horloger avant d’utiliser l’objet.
Les cadrans restaurés ou repeints, constituant une
mesure conservatoire et non un vice, ne seront pas
signalés.
Enfin compte-tenu de l’ancienneté de certaines
montres ou pendules ; certaines pièces nécessaires
à la restauration de ces dernières sont susceptibles
ne plus exister. Aucune garantie n’est donnée à
l’acheteur sur la possibilité d’une restauration ;
aussi aucune réclamation ne sera acceptée après la
vente suite à une impossibilité de restauration de
montres et pendules vendues en l’état.
Cornette de Saint Cyr maison de ventes
6 avenue Hoche - 75008 Paris, France
Agrément 2002-379 / 2002-364
Tél : 33 (0)1 47 27 11 24
info@cornette-saintcyr.com





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