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vendredi 06 juillet 2012 00:00
89 Chaussée de Charleroi, Bruxelles
Informations sur la vente
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Conditions de ventes

La Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr est une société de ventes volontaires régie par la loi du 10 juillet 2000. La Maison de Ventes agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur. Les ventes aux enchères organisées pa rla Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr sont soumises aux présentes conditions: Les biens mis en vente Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser lors des expositions organisées avant les enchères par la Maison deVentes Cornette de Saint Cyr. Des rapports d'état peuvent être communiqués à titre indicatif et gracieux sur simple demande, par courrier, téléphone ou courrier électronique. Ceux-ci sont fonction des connaissances artistiques et scientifiques à la date de la vente ettoute erreur ou omission ne saurait entraîner la responsabilité de la Maison deVentes. Les mentions figurant au cataloguesont établies par la Maison deVentes et l'expert qui l'assiste le cas échéant, sous réserve des notificationset des rectifications annoncées au momentde la présentation du lot et portées au procès-verbal de la vente. Les dimensions, les poids et les estimationsne sont donnés qu'à titre indicatif. Les couleurs des oeuvres portées au catalogue peuvent être différentes en raisondes processus d'impression. L’absence de mention d'état au catalogue n'implique nullement que le lotsoit en parfait état de conservation ou exempt de restauration, usures, craquelures,rentoilage ou autre imperfection. Les biens sont vendus dans l'état où ils se trouvent au moment de la vente. Aucune réclamation ne sera admise une fois l'adjudication prononcée, l'exposition préalable ayant permis l'examen de l'objet. En cas de retrait d'un objet avant la vente par un déposant et après la parution du catalogue ou, en cas de modification du prix de réserve rendant impossible la mise en vente immédiate de l'objet, le vendeur sera tenu de verser à la Maison de Ventes Cornette deSaint Cyr à titre de dédommagement les honoraires acheteur et vendeur calculés sur la base de l'estimation médiane indiquée au catalogue. La remise de l'objet retiré de la vente sera suspendue au réglement desdits honoraires. En l'absence de règlement, l'objet sera à nouveau présenté à la vente selon les termes de la réquisition de vente initiale. EnchèresLes enchères suivent l'ordre des numéros du catalogue. Les enchérisseurs sont invités à se faire connaître auprès de la Maison de VentesCornette de Saint Cyr avant la vente afin de permettre l'enregistrement de leurs données personnelles. Le mode usuel pour enchérir consiste àêtre présent dans la salle. Toutefois, tout enchérisseur qui souhaite faire un ordre d'achat par écrit ou enchérir par téléphone peut utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin du catalogue de vente ou sur le site www. cornette. auction. fr. Ce formulaire doit parvenir à laMaison de Ventes Cornette de Saint Cyr accompagné d'un relevé d'identité bancaire ou des coordonnées bancaires au moins deux jours avant la vente. La Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr se charge gracieusement des enchères par téléphone ainsi que des ordresd'achat. Dans tous les cas, laMaison de Ventes Cornette de Saint Cyr ne pourra être tenue pour responsable d'un problème de liaison téléphonique ainsi que d'une erreur ou d'une omissiondans l'exécution des ordres reçus. Dans l'hypothèse de deux ordres d'achat identiques, c'est l'ordre le plus ancien qui aura la préférence. En cas d'enchères dans la salle pour un montant équivalent à un ordre d'achat, l'enchérisseur présent aura la priorité. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire. En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-priseur, le lot sera remis en vente, toutes les personnes présentes pouvant concourir à la deuxième miseen adjudication. PaiementLa vente est faite au comptant et conduite en euros. Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. Dans l'hypothèse où l'adjudicataire n'a pas fait connaîtreses données personnelles avant lavente, il devra justifier de son identité etde ses références bancaires. Les acquéreurs paieront en sus de l'adjudication,par lot et par tranche, les fraiset taxes suivants:- de 1 à 400 000 euros: 20,90 % HT (25 %TTC sauf pour les livres 22,36 % TTC)- au-delà de 400 000 euros: 10,03 % HT (12 %TTC sauf pour les livres 10,73 % TTC)Pour les lots en provenance d'un pays tiers à l'Union Européenne, il conviendra d'ajouter la TVA à l'import soit:Pour les lots dont les numéros sont précédés du signe: * une TVA supplémentaire de 7 % du prix d'adjudication. Pour les lots dont les numéros sont précédés du signe: ** une TVA supplémentairede 19,6 % du prix d'adjudication. L’adjudicataire pourra s'acquitter du paiement par les moyens suivants: - en espéces dans la limite de la législation en vigueur. - par virement bancaire. - par chéque avec présentation obligatoire d'une piéce d'identité. Les chèques tirés sur une banque étrangèrene sont autorisés qu'après l'accord préalablede la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr. Il est conseillé aux acheteurs de fournir une lettre accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d'achat. - par carte bancaire: sauf American Express.

Défaut de paiement

A défaut de paiement du montant del'adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l'acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. A défaut de paiement de la somme due à l'expiration du délai d'un mois après cette mise en demeure, il sera perçu sur l'acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d'adjudication, avec un minimum de250 euros. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l'éventuelle mise en oeuvre de la procédure de folle enchère régie par l'articleL 321- 14 du Code de Commerce. Dans le cadre de la procédure de folle enchère, la Maison de Ventes se réserve de réclamer à l'adjudicataire défaillant le paiement de la différence entre le prix d'adjudication initial et le prix d'adjudication sur folle enchère, s'il est inférieur,ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères. La Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr se réserve la possibilité de procéder à toute compensation avec les sommes dues à l'adjudicataire défaillant. De même, la Maison de Ventes Cornette deSaint Cyr se réserve d'exclure de ses ventes futures, tout adjudicataire qui n'aura pas respecté les présentes conditions de vente. Retrait des achatsAucun lot ne sera remis aux acquéreursavant acquittement de l'intégralité des sommes dues. En cas de paiement par chèque non certifiéou par virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à l'encaissement. Dès l'adjudication, les objets sont placés sous l'entière responsabilité de l'acquéreur. Pour l'enlèvement des lots qui n'ont pas été retirés le jour de la vente,il est conseillé de contacter préalablementla Maison de Ventes Cornette deSaint Cyr au +32 2 880 73 80. Les petits tableaux et objets d'art peuvent êtreretirés sur rendez-vous au 89 chaussée de Charleroi 1060 Bruxelles, du lundi au vendredi de 9 heures 30 à 13 heures et de 14 heures à 18 heures (17 heures le vendredi). Après un délai de quinze jours destockage gracieux, ce dernier sera facturé36 euros TTC par mois et par lot, soit 9euros TTC par semaine et par lot. Toute semaine commencée est réputée due. Le mobilier, et de manière générale lespièces volumineuses, sont conservés dans les entrepôts de nos prestataires. Les frais de stockage sont à la charge de l'acheteur et lui seront facturés directementpar les prestataires selon les tarifs en vigueur. Le magasinage des objetsn'engage pas la responsabilité de la Maisonde Ventes. Le transport des lots est effectué aux frais et sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire.

Exportation

L’exportation des oeuvres d’art considéréescomme des biens culturels est soumiseà autorisation de la part du ministère de la Culture (cf. article L 111-2 du Code du Patrimoine). L’exportation dans un pays de l’UnionEuropéenne est subordonnée à l’obtention d’un certificat d’exportation d’unbien culturel délivré par le service compétentdu ministère de la Culture dans un délai maximum de 4 mois à compter de sa demande. Ce certificat pourra être demandé par laMaison de Ventes pour le compte de l’acheteur après la vente. L’exportation dans un pays tiers de l’Union Européenne est subordonnée outre à l’obtention d’un certificat d’exportation,à la délivrance d’une licence d’exportation et à une déclaration en douanes. Dans ce cas, l’acheteur devra s’assurer les services d’un transitaire afin de solliciter les autorisations requises. Le ministère délivre ou refuse le certificat dans un délai maximum de quatre mois à compter de la demande. La licence d’exportation est délivrée dans un délai de deux semaines suivant l’obtention du certificat d’exportation. Les documents requis devront être présentés à la réquisition des agents de douanes. Il convient de préciser que la loi punit des anctions pénales quiconque exporte ou tente d’exporter un bien culturel sans avoir obtenu les autorisations requises(cf. article L 114-1 du Code du Patrimoine). Les oeuvres d’art sont considérées comme des biens culturels en fonction de critères d’âge (généralement au moins 50 ans) et de valeur (prix TTC) qui varie selon leurs catégories (150 000euros ou plus pour les peintures, 15 000euros ou plus pour les estampes. . . ). Ces seuils sont fixés par le décret n° 93-124 du 29 janvier 1993 et par le règlementCE n°116/2009 du 18 décembre2008. La Maison de ventes ne peut être tenue pour responsable des délais ou deséventuels refus de délivrance d’un certificat d’exportation par le ministère dela Culture. Compétence législative et juridictionnelle

Les présentes conditions de vente sont régies par le droit français. Toute contestation relative à leur existence, leur validitéet leur exécution sera tranchée parle tribunal compétent du ressort de Bruxelles. Résultats des ventes sur le site internet www. cornette-saintcyr.be ou sur demande au 01 47 27 11 24.

Conditions of sale The Auction House Cornette de Saint Cyr is a voluntary sales company governed by the law of 10 July 2000. The Auction House acts as agent for the sellerwho enters into a contract for sale with the purchaser. The auction sales organised by the Auction House Cornette de Saint Cyr are here by subject to the following conditions of sale: Goods put up for sale Potential purchasers are invited to examine the goods that might be of interest to them during the exhibits which are organised by the Auction House Cornette de Saint Cyr before the auctions. Condition reports may be requestedfrom the Auction House by letter, telephone or electronic mail. They will besent free of charge but are to be used for information only. The reports will include the artistic and scientific information known to the Auction House at the date of the sale and the latter will not acceptany responsibility for errors or omissions. The descriptions to be found in the catalogue are drawn up by the Auction House and where applicable by the expert who assists the former, subject to notices and corrections given when the lot is presented and included in the bill of sale. Sizes, weights and estimates are given for information purposes only. The colours of the works included in the catalogue may vary due to printing techniques. The lack of information on the condition of the goods in the catalogue will by no means imply that the lot is in a perfect state of preservation or free from restoration, wear, cracks, relining or other imperfection. The goods are sold in the state they are found at the time of sale. As the prior exhibit has enabled potential purchasers to examine the object, no claim will be accepted once the hammer has gone down. ln the event of a with drawal of an article prior to the sale by a depositor and after the publication of the catalogue or, in the event of a modification to the minimum price rendering it impossible to put the article up for sale immediately, the seller will be obliged to pay the purchaser and seller fees calculated on the basis of the median estimate stipulated in the catalogue to the Auction House Cornette de Saint Cyr by way of compensation. The article which has been withdrawn will not be returned to theseller until the afore mentioned fees are paid. If no payment is forthcoming, the article will be put up for sale once againin line with the terms of the initial sale requisition.

Auction sales

The auction sales are carried out in theorder of the catalogue numbers. The biddersare invited to make themselves known to the Auction House Cornettede Saint Cyr before the sale to ensurethat their personal details are recorded beforehand. Bidders are generally present in theroom. However, any bidder who would like toplace an absentee bid in writing or bidby telephone may use the form, intended for this purpose, to be found at theend of the sale catalogue or on the site www.cornette- saintcyr.be. The form should be sent to the Auction House Cornette de Saint Cyr together with abank identification slip [RIB in France] or bank details at least two days before the sale. The Auction House Cornette de SaintCyr will deal with auction sales by telephone and absentee bids free of charge. In all cases, the Auction House Cornette de Saint Cyr cannot be held responsible for a problem with the telephone link along with an error or omission in the execution of the absentee bids received. ln the event of two identical absentee bids, preference will be given to the earliest absentee bid. The bidder who is present in the room shall have priority over an absentee bid should the two bids be of equivalent amounts. The successful bidder will be deemed to be the individual who has made the highest bid. In the event of a double bid which is confirmed as such by the auctioneer,the lot will be put up for sale again and any or all persons present will have the right to take part in the second sale byauction.

Payment Sales are to be paid for in cash and in euros. Payment must be paid immediately after the sale. In the event that the successful bidder has not given their personal information before the sale, they will be required to provide proof of identity and bank details. ln addition to the hammer price, purchasers will be required to pay the folIowing costs and taxes per lot and per block:- from 1 to 400 000 euros: 20. 90 % beforetax (25 % inclusive of tax except forbooks 22. 36 % inclusive of tax)- above 400 000 euros: 10. 03 % before tax(12 % inclusive of tax except for books10. 73% inclusive of tax)For lots from countries outside the EuropeanUnion, import tax will be addedas follows:For lots with numbers preceded by thesign: * additional tax at 7 % of the hammerprice. For lots with numbers preceded by thesign: ** additional tax at 19. 6 %of the hammer price. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . The successful bidder may pay usingone of the following methods:- in cash within the limits of the legislationin force. - by bank transfer. - by cheque, with the presentation ofidentity papers being compulsory. Cheques drawn on a foreign bank willonly be accepted provided prior consentis obtained from the Auction House Cornettede Saint Cyr. Purchasers are advisedto provide a letter of credit fromtheir bank for on amount which is closeto their intended purchase figure. - by bank card except American Express. Failure to payln the event of failure to pay the hammerprice and fees, formal notice will be sentto the purchaser by registered letterwith acknowledgement of receipt. ln theevent of failure to pay at the end of thedeadline of one month after the sendingof the formal notice, the purchaser willbe required to pay an additional fee of 10% of the hammer price, with a minimumof 250 euros, to cover collectioncosts. The fact that this clause is applied willnot hinder the awarding of damages andcosts for the legal proceedings whichwill be required, and does not excludethe article being put up for sale again ina new auction [French procedure called "folle enchère" - a crazy bid] which is governedby article L 321 -14 of the CommercialCode. Within the framework of the folle enchèreprocedure, the Auction House herebyreserves the right to claim for thepayment of the difference belween theinitial hammer price and the subsequenthammer price obtained from the folleenchère procedure, if it is lower, togetherwith the costs incurred due to thesecond Auction sale from the defaultingsuccessful bidder. The Auction House Cornette de SaintCyr hereby reserves the right to offsetagainst the amounts owed to the defaultingsuccessful bidder. Furthermore, theAuction House Cornette de Saint Cyr herebyreserves the right to exclude any orall successful bidder who has not compliedwith these conditions of sale fromits future auction sales. Collection of purchasesNo lot will be handed over to the purchasersbefore all of the amounts owed aresettled. ln the event of payment with a non-certifiedcheque or by bank transfer, deliveryof the articles may be differed untilreceipt of the amounts owed. As soonas the auction sale is concluded, the articleswill be placed under the purchaser'sfull responsibility. With regard to the collection of lotswhich have not been taken on the dateof sale, you are advised to contact theAuction House Cornette de Saint Cyr beforehandon +33 (0)1 47 27 11 24. An appointment can be made to collectsmall paintings and objects of art at 46avenue Kléber, 75116 Paris, from Mondayto Friday from 9. 00 a. m. to 1. 00 p. m. and from 2. 00 p. m. to 6. 00 p. m. (5. 00p. m. on Fridays). Fifteen days of free storageis offered. Thereafter, it will be invoicedat 36 euros inclusive of tax permonth and per lot, in other words 9euros inclusive of tax per week and perlot. If the article is collected after the beginningof the week payment for a fullweek will be requested. Furniture and generally speaking anybulky articles are kept at our partner’swarehouse. Storage costs are to be paidby the purchaser and will be invoiced directlyby our partners to the purchaserand in line with the tariffs in force. TheAuction House will not be responsiblefor the storage of articles. Transport of the lots is to be carried outat the successful bidder's expense andunder their full responsibility. ExportThe export of the works of art consideredas "cultural goods" must be authorizedby the Ministry for the Arts (seearticle L 111-2 of the Patrimony Code). The export in a country of the EuropeanUnion requires a certificate of export issuedby the Ministry of the Arts in adelay that can take 4 months. This certificate could be asked by theAuction House on behalf of the buyerafter the sale. The export in a country out of the EuropeanUnion requires a certificate of export,more an export licence and acustoms declaration. In this case, the buyer has to passthrough a transit company in order toask for these export authorizations. The Ministry of the Arts issues or refusesthe certificate of export in a maximumdelay of 4 months and the licenceexport need two weeks more to be obtained. The documents required must be presentedto the customs officers. The law punishes of penalties the personwho exports or tries to export a culturalgood without the authorizationsrequired (see article L 114-1 of the PatrimonyCode). The works of art are considered as culturalgoods according to their age (generallyfrom 50 years) and their value (pricewith taxes included) which varies by categories(euros 150 000 or more for paintings,euros 15 000 or more for prints. . . ). These thresholds are set by the decreen° 93-124 of the 29th January 1993 andby the European Regulation of the 18thDecember 2008 (n° 116/2009). The Auction House can not be responsiblefor the delay or the refusal of exportcertificate from the Ministry for the Arts. Governing law and jurisdictionThese conditions of sale are governedby French low. Any or all dispute relatingto the wording, validity and performancewill be settled by the court or competentjurisdiction in Paris. Hammer prices can be found on the internetsite www. cornette-saintcyr. comor upon request at the following telephonenumber +33 (0) 1 47 27 11 24.

Cornette de Saint Cyr maison de ventes
6 avenue Hoche - 75008 Paris, France
Agrément 2002-379 / 2002-364
Tél : 33 (0)1 47 27 11 24
info@cornette-saintcyr.com





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