ART CONTEMPORAIN ABORIGÈNE D’AUSTRALIE COLLECTION ARNAUD SERVAL

lundi 09 mai 2011 20:00
DROUOT MONTAIGNE 15, avenue Montaigne 75008 Paris
Informations sur la vente
ART CONTEMPORAIN ABORIGÈNE D’AUSTRALIE
COLLECTION ARNAUD SERVAL

Expositions publiques :

DROUOT MONTAIGNE

Samedi 7 mai de 10h à 20h
Dimanche 8 mai de 10h à 20h
Lundi 9 mai de 10h à 17h

Téléphone pendant les expositions : +33 (0)1 48 00 20 80 / 91/ 92

Experts :

Stéphane Corréard
stephane.correard@orange.fr


Luc Berthier
Tél : +33 (0) 1 42 77 83 44
Mob : +33 (0)6 30 70 30 70
Conditions de ventes
CONDITIONS DE VENTE

La Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr est une société de ventes volontaires régie par la loi du 10 juillet 2000. La
Maison de Ventes agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur.
Les ventes aux enchères organisées par la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr sont soumises aux présentes conditions :
LES BIENS MIS EN VENTE
Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser lors des expositions organisées avant les
enchères par la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr.
Des rapports d'état peuvent être communiqués à titre indicatif et gracieux sur simple demande, par courrier, téléphone ou
courrier électronique. Ceux-ci sont fonction des connaissances artistiques et scientifiques à la date de la vente et toute erreur
ou omission ne saurait entraîner la responsabilité de la Maison de Ventes. Les mentions figurant au catalogue sont établies
par la Maison de Ventes et l'expert qui l'assiste le cas échéant, sous réserve des notifications et des rectifications annoncées
au moment de la présentation du lot et portées au procès-verbal de la vente. Les dimensions, les poids et les estimations
ne sont donnés qu'à titre indicatif. Les couleurs des oeuvres portées au catalogue peuvent être différentes en raison
des processus d'impression.
L’absence de mention d'état au catalogue n'implique nullement que le lot soit en parfait état de conservation ou exempt de
restauration, usures, craquelures, rentoilage ou autre imperfection.
Les biens sont vendus dans l'état où ils se trouvent au moment de la vente.
Aucune réclamation ne sera admise une fois l'adjudication prononcée, l'exposition préalable ayant permis l'examen de l'objet.
En cas de retrait d'un objet avant la vente par un déposant et après la parution du catalogue ou, en cas de modification du
prix de réserve rendant impossible la mise en vente immédiate de l'objet, le vendeur sera tenu de verser à la Maison de
Ventes Cornette de Saint Cyr à titre de dédommagement les honoraires acheteur et vendeur calculés sur la base de l'estimation
médiane indiquée au catalogue. La remise de l'objet retiré de la vente sera suspendue au réglement desdits honoraires.
En l'absence de réglement, l'objet sera à nouveau présenté à la vente selon les termes de la réquisition de vente initiale.
ENCHERES
Les enchères suivent l'ordre des numéros du catalogue.
Les enchérisseurs sont invités à se faire connaître auprès de la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr avant la vente afin
de permettre l'enregistrement de leurs données personnelles.
Le mode usuel pour enchérir consiste à être présent dans la salle.
Toutefois, tout enchérisseur qui souhaite faire un ordre d'achat par écrit ou enchérir par téléphone peut utiliser le formulaire
prévu à cet effet en fin du catalogue de vente ou sur le site www.cornette.auction.fr. Ce formulaire doit parvenir à la Maison
de Ventes Cornette de Saint Cyr accompagné d'un relevé d'identité bancaire ou des coordonnées bancaires au moins
deux jours avant la vente.
La Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr se charge gracieusement des enchères par téléphone ainsi que des ordres
d'achat. Dans tous les cas, la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr ne pourra être tenue pour responsable d'un problème
de liaison téléphonique ainsi que d'une erreur ou d'une omission dans l'exécution des ordres reçus.
Dans l'hypothèse de deux ordres d'achat identiques, c'est l'ordre le plus ancien qui aura la préférence. En cas d'enchères
dans la salle pour un montant équivalent à un ordre d'achat, l'enchérisseur présent aura la priorité.
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire. En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-
priseur, le lot sera remis en vente, toutes les personnes présentes pouvant concourir à la deuxième mise en adjudication.
PAIEMENT
La vente est faite au comptant et conduite en euros.
Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. Dans l'hypothèse où l'adjudicataire n'a pas fait connaître ses
données personnelles avant la vente, il devra justifier de son identité et de ses références bancaires.
Les acquéreurs paieront en sus de l'adjudication, par lot et par tranche, les frais et taxes suivants :
- de 1 à 400 000 euros : 20,90 % HT (25 % TTC sauf pour les livres 22,05 % TTC)
- au-delà de 400 000 euros : 10,03 % HT (12 % TTC sauf pour les livres 10,58 % TTC)
Pour les lots en provenance d'un pays tiers à l'Union Européenne, il conviendra d'ajouter la TVA à l'import soit :
Pour les lots dont les numéros sont précédés du signe : * une TVA supplémentaire de 5,5 % du prix d'adjudication.
Pour les lots dont les numéros sont précédés du signe : ** une TVA supplémentaire de 19,6 % du prix d'adjudication.
L’adjudicataire pourra s'acquitter du paiement par les moyens suivants: - en espéces dans la limite de la législation en
vigueur.
- par virement bancaire.
- par chéque avec présentation obligatoire d'une piéce d'identité. Les chèques tirés sur une banque étrangère ne sont autorisés
qu'après l'accord préalable de la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr. Il est conseillé aux acheteurs de fournir
une lettre accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d'achat.
- par carte bancaire : sauf American Express.
DEFAUT DE PAIEMENT
A défaut de paiement du montant de l'adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l'acquéreur par lettre
recommandée avec avis de réception. A défaut de paiement de la somme due à l'expiration du délai d'un mois après
cette mise en demeure, il sera perçu sur l'acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire
de 10 % du prix d'adjudication, avec un minimum de 250 euros.
L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui
serait nécessaire, et ne préjuge pas de l'éventuelle mise en oeuvre de la procédure de folle enchère régie par l'article L
321- 14 du Code de Commerce.
Dans le cadre de la procédure de folle enchère, la Maison de Ventes se réserve de réclamer à l'adjudicataire défaillant
le paiement de la différence entre le prix d'adjudication initial et le prix d'adjudication sur folle enchère, s'il est inférieur,
ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères.
La Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr se réserve la possibilité de procéder à toute compensation avec les sommes
dues à l'adjudicataire défaillant. De même, la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr se réserve d'exclure de ses ventes
futures, tout adjudicataire qui n'aura pas respecté les présentes conditions de vente.
RETRAIT DES ACHATS
Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l'intégralité des sommes dues.
En cas de paiement par chèque non certifié ou par virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à l'encaissement.
Dès l'adjudication, les objets sont placés sous l'entière responsabilité de l'acquéreur. Pour l'enlèvement des lots qui n'ont pas
été retirés le jour de la vente, il est conseillé de contacter préalablement la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr au 01
47 27 11 24. Les tableaux et objets d'art peuvent être retirés sur rendez-vous au 46 avenue Kléber 75116 Paris, du lundi
au vendredi de 9 heures à 13 heures et de 14 heures à 18 heures (17 heures le vendredi). Après un délai de quinze
jours de stockage gracieux, ce dernier sera facturé 36 euros TTC par mois et par lot, soit 9 euros TTC par semaine et par
lot. Toute semaine commencée est réputée due.
Le mobilier, et de manière générale les pièces volumineuses, sont conservés au magasinage de l'Hôtel Drouot. Les frais de
stockage sont à la charge de l'acheteur et lui seront facturés directement par l'Hôtel Drouot, par quinzaine et selon les tarifs
en vigueur. Le magasinage des objets n'engage pas la responsabilité de la Maison de Ventes.
Le transport des lots est effectué aux frais et sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire.
COMPETENCE LEGISlATIVE ET JURIDlCTIONNELLE
Les présentes conditions de vente sont régies par le droit français. Toute contestation relative à leur existence, leur validité
et leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris.
Résultats des ventes sur le site internet www.cornette.auction.fr. ou sur demande au 01 47 27 11 24.


CONDITIONS OF SALE

The Auction House Cornette de Saint Cyr is a voluntary sales company governed by the law of 10 July 2000. The Auction
House acts as agent for the seller who enters into a contract for sale with the purchaser.
The auction sales organised by the Auction House Cornette de Saint Cyr are hereby subject to the following conditions of sale :
GOODS PUT UP FOR SALE
Potential purchasers are invited to examine the goods that might be of interest to them during the exhibits which are organised
by the Auction House Cornette de Saint Cyr before the auctions.
Condition reports may be requested from the Auction House by letter, telephone or electronic mail. They will be sent free
of charge but are to be used for information only. The reports will include the artistic and scientific information known to the
Auction House at the date of the sale and the latter will not accept any responsibility for errors or omissions.
The descriptions to be found in the catalogue are drawn up by the Auction House and where applicable by the expert
who assists the former, subject to notices and corrections given when the lot is presented and included in the bill of sale.
Sizes, weights and estimates are given for information purposes only. The coIours of the works included in the catalogue
may vary due to printing techniques.
The lack of information on the condition of the goods in the catalogue will by no means imply that the lot is in a perfect
state of preservation or free from restoration, wear, cracks, relining or other imperfection.
The goods are sold in the state they are found at the time of sale.
As the prior exhibit has enabled potential purchasers to examine the object, no claim will be accepted once the hammer
has gone down.
ln the event of a withdrawal of an article prior to the sale by a depositor and after the publication of the catalogue or, in
the event of a modification to the minimum price rendering it impossible to put the article up for sale immediately, the seller
will be obliged to pay the purchaser and seller fees calculated on the basis of the median estimate stipulated in the catalogue
to the Auction House Cornette de Saint Cyr by way of compensation. The article which has been withdrawn will
not be returned to the seller until the aforementioned fees are paid. If no payment is forthcoming, the article will be put up
for sale once again in line with the terms of the initial sale requisition.
AUCTION SALES
The auction sales are carried out in the order of the catalogue numbers. The bidders are invited to make themselves known
to the Auction House Cornette de Saint Cyr before the sale to ensure that their personal details are recorded beforehand.
Bidders are generally present in the room.
However, any bidder who would like to place an absentee bid in writing or bid by telephone may use the form, intended
for this purpose, to be found at the end of the sale catalogue or on the site www.cornette.auction.fr. The form should be
sent to the Auction House Cornette de Saint Cyr together with a bank identification slip [RIB in France] or bank details at
least two days before the sale.
The Auction House Cornette de Saint Cyr will deal with auction sales by telephone and absentee bids free of charge. In
all cases, the Auction House Cornette de Saint Cyr cannot be held responsible for a problem with the telephone link along
with an error or omission in the execution of the absentee bids received.
ln the event of two identical absentee bids, preference will be given to the earliest absentee bid. The bidder who is present
in the room shall have priority over an absentee bid should the two bids be of equivalent amounts. The successful bidder
will be deemed to be the individual who has made the highest bid. In the event of a double bid which is confirmed
as such by the auctioneer, the lot will be put up for sale again and any or all persons present will have the right to take part
in the second sale by auction.
PAYMENT
Sales are to be paid for in cash and in euros.
Payment must be paid immediately after the sale. In the event that the successful bidder has not given their personal information
before the sale, they will be required to provide proof of identity and bank details.
ln addition to the hammer price, purchasers will be required to pay the folIowing costs and taxes per lot and per block:
- from 1 to 400 000 euros : 20.90 % before tax (25 % inclusive of tax except for books 22.05 % inclusive of tax)
- above 400 000 euros : 10.03 % before tax (12 % inclusive of tax except for books 10.58% inclusive of tax)
For lots from countries outside the European Union, import tax will be added as follows:
For lots with numbers preceded by the sign: * additional tax at 5.5 % of the hammer price.
For lots with numbers preceded by the sign: ** additional tax at 19.6 %
of the hammer price. .
The successful bidder may pay using one of the following methods:
- in cash within the limits of the legislation in force.
- by bank transfer.
- by cheque, with the presentation of identity papers being compulsory.
Cheques drawn on a foreign bank will only be accepted provided prior consent is obtained from the Auction House
Cornette de Saint Cyr. Purchasers are advised to provide a letter of credit from their bank for on amount which is close to
their intended purchase figure.
- by bank card except American Express.
FAILURE TO PAY
ln the event of failure to pay the hammer price and fees, formal notice will be sent to the purchaser by registered letter with
acknowledgement of receipt. ln the event of failure to pay at the end of the deadline of one month after the sending of the
formal notice, the purchaser will be required to pay an additional fee of 10 % of the hammer price, with a minimum of
250 euros, to cover collection costs.
The fact that this clause is applied will not hinder the awarding of damages and costs for the legal proceedings which will
be required, and does not exclude the article being put up for sale again in a new auction [French procedure called "folle
enchère" - a crazy bid] which is governed by article L 321 -14 of the Commercial Code.
Within the framework of the folle enchère procedure, the Auction House hereby reserves the right to claim for the payment
of the difference belween the initial hammer price and the subsequent hammer price obtained from the folle enchère procedure,
if it is lower, together with the costs incurred due to the second Auction sale from the defaulting successful bidder.
The Auction House Cornette de Saint Cyr hereby reserves the right to offset against the amounts owed to the defaulting successful
bidder. Furthermore, the Auction House Cornette de Saint Cyr hereby reserves the right to exclude any or all successful
bidder who has not complied with these conditions of sale from its future auction sales.
COLLECTION OF PURCHASES
No lot will be handed over to the purchasers before all of the amounts owed are settled.
ln the event of payment with a non-certified cheque or by bank transfer, delivery of the articles may be differed until receipt of the
amounts owed. As soon as the auction sale is concluded, the articles will be placed under the purchaser's full responsibility.
With regard to the collection of lots which have not been taken on the date of sale, you are advised to contact the Auction
House Cornette de Saint Cyr beforehand on +33 (0)1 47 27 11 24.
An appointment can be made to collect paintings and objects of art at 46 avenue Kléber, 75116 Paris, from Monday to
Friday from 9.00 a.m. to 1.00 p.m. and from 2.00 p.m. to 6.00 p.m. (5.00 p.m. on Fridays). Fifteen days of free storage
is offered. Thereafter, it will be invoiced at 36 euros inclusive of tax per month and per lot, in other words 9 euros inclusive of
tax per week and per lot. If the article is collected after the beginning of the week payment for a full week will be requested.
Furniture and generally speaking any bulky articles are kept at the warehouse by the Hôtel Drouot. Storage costs are to be
paid by the purchaser and will be invoiced directly by the Hôtel Drouot administration to the purchaser per fortnight and in
line with the tariffs in force. The Auction House will not be responsible for the storage of articles.
Transport of the lots is to be carried out at the successful bidder's expense and under their full responsibility.
GOVERNING LAW AND JURISDICTION
These conditions of sale are governed by French low. Any or all dispute relating to the wording, validity and performance
will be settled by the court or competent jurisdiction in Paris.
Hammer prices can be found on the internet site www.cornette.auction.fr. or upon request at the following telephone number
+33 (0) 1 47 27 11 24.
Cornette de Saint Cyr maison de ventes
6 avenue Hoche - 75008 Paris, France
Agrément 2002-379 / 2002-364
Tél : 33 (0)1 47 27 11 24
info@cornette-saintcyr.com





Quelques résultats